Déposée par voie électronique le 3 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEBEYRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOOD COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEBEYRE domicilié(e) 66 Rue Frédéric Suisse - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 145 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEBEYRE domicilié(e) 66 Rue Frédéric Suisse - 46000 - CAHORS - France.
La marque FOOD COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEBEYRE , SAS - 66 Rue Frédéric Suisse - 46000 - CAHORS - France - SIREN 345145981
PEBEYRE - 66 Rue Frédéric Suisse - 46000 - CAHORS - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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